­Jeudi 02 Octobre 2014     
 
 
           
 

 

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DOSSIERS SOUS- DIRECTION DES PERSONNELS.

DOSSIERS TRAITES A LA SOUS- DIRECTION DES PERSONNELS.

1 €“ Dossier d'intégration ENS-ENSET
 Demande d'intégrations timbrées
 Copies d'acte de naissance lisibles
 Extrait du cassier Judiciaire
 2 Fiches de renseignements avec photos
 2 Copies du Diplôme de base (BACC. BTS, Licence)
 2 Copies du Diplôme Professionnel (DIPES, DIPET, DIPEN, DIPCO)
 2 Attestation, de présentation des originaux desdits diplômes (Base, Professionnel)
 1 engagement décennal
 1 Bulletin de visites médicales
 1 Curriculum vitae
 1 certificat de prise de service au poste d'affection
 1 Communiqué portant ouverture du concours
 1 communiqué portant résultats (entrée et Sortie) certifiés par le MINISUP
Eventuellement
 1 copie d'acte de mariage (pour les Dames)
 1 certificat d'individualité
 1 copie d'acte de naissance des enfants)
Volet prise en charge
 1 demande de prise en charge timbrée
 2 Fiches Antilope dà»ment remplies par l'intéressé (e)
 2 Notices individuelles dà»ment remplies pas l'intéressé(e)
 1 Attestation de non perception de bourse

 1 certificat de prise de service.

2 - Dossier d'Intégration (Décret n° 2000/359 du 05 Décembre 2000.
 1 Demande d'intégration timbrée
 2 copies d'acte de naissance
 3 extrait du Cassier Judiciaires
 2 Fiches de renseignements avec photos
 Copie du Diplôme de base (Licence, BAC, CAPI, Probatoire, CAPIA, BEPC, CAPIA, BEPC, CAPIAET, CAPME et CEPE)
 Engagement décennal
 Quittance (Catégories) « C » 1000frs, « B » 1500frs « A » 2500frs
 Curriculum vitae
 Certificat de prise de service
 Attestation de présence effective au poste de l'année en cours
 Bulletin de visites médicales
 Bulletin de solde récent certifié.
 EVENTUELLEMENT
 1 Copie d'Acte de mariage (pour les Dames)
 1 Certificat d'individualité
 1 Certificat d'individualité
 1 Certificat de conformité de lieu de naissance

3 €“ Avancement d'Echelon / Classe.
 Une demande timbré (précisant le grade, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service)
 Une copie de dernier acte de carrière (intégration, avancement)
Une copie de présence effective au poste de l'année en cours
 Les bulletins de notes correspondantes
 Un bulletin de solde récent certifié .

4 €“ Avancement de Grade.
 Une demande timbré (précisant le grade, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service)
 Décret ou Arràªté d'intégration dans la Fonction Publique
 Un arràªté Certifié du dernier avancement
 Attestation de présence effective au poste de l'année en cours
 Bulletin de solde récent certifié
 Une copie d'acte de naissance lisible.

5 €“ Avancement Catégoriel.
 Une demande timbré (précisant le grade, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service)
 Attestation de présence effective au poste de l'année en cours
 Dernier acte d'avancement Certifié
 Bulletin de solde récent certifié
 Bulletin de notes des 3 dernières années
 Acte d'engagement certifié (contrat ou Décision d'engagement)

6 €“ Bonification d'Echelon
 Demande timbrée (Précisant le garde, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service) ;
 Copie du diplôme
 Attestation de présentation de l'originalité du diplôme
 Arràªté d'Intégration
 Dernier avancement
 Attestation de présence effective au poste

7 - Dossier de reclassement €“ENS, ENSET
 1 demande timbrée (précisant le grade, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service)
 1 copies d'acte de naissance
 1 copies de la Licence
 1 Copie du DIPES II, DIPET II
 1 Copie Certifiée du décret d'intégration dans la Fonction Publique
 1 copie certifiée du dernier acte d'avancement
 1 Attestation de présentation de l'Original de la Licence
 1 Attestation de présentation de l'Original de du DIPES II, DIPET II
 1 Communiqué portant ouverture du Concours
 1 Communiqué portant admission sur titre à  l'ENS, ENSET
 1 Communiqué portant résultat du DIPES II, DIPET II
 1 Autorisation de concourir ou de retour sur titre à  l'ENS, ENSET
 1 certificat de prise de service
NB : Les pièces doivent àªtre signées par les autorité administratives (Gouverneur, Préfet, Sous-Préfet, Chef de District, maires des Communes).

8 €“ Congé maladie de courte ou de longue durée.
 Demande timbrée
 Décret/Arràªté d'intégration certifié
 Dossier médical assorti d'un certificat médical récent signé par un Médecin agrée
 Attestation de présence effective au poste de l'année en cours
 Certificat de prise de service de l'année en cours
 Bulletin de solde récent certifié
NB : Le dossier est transmis par voie hiérarchique

9 €“ Détachement.
 Une demande timbrée (Précisant le grade, le n° tel, le matricule solde, le lieu de service
 Une copie certifiée de l'Arràªté/Décret d' Intégration dans la Fonction Publique
 La correspondance de l'Organisme d'accueil
 Une attestation de présence au poste de l'année en cours
 Un bulletin de solde récent certifié

11 €“ Capital Décès et pension de réversion.
 Demande timbrée
 Intégration (Certifiée au MINFOPRA)
 Reclassement et/ou Avancement de Grade Certifiée au MINFOPRA)
 Dernier avancement (Certifiée au MINFOPRA)
 Jugement d'hérédité
 Copie certifiée Acte de décès
 Certificat de non Appel
 Copie certifiée d'acte de mariage
 Certificat de Monogamies ou Polygamie
 Certificat de non Remariage
 Certificat de non Séparation de Corps et non Divorce
 Certificat de non fonction ou bulletin de solde
 Copies certifiées des actes de naissances des enfants mineurs
 Certificat de Domicile
 Certificat de vie des enfants mineurs
TRES IMPORTANT
* Chers usagers, Bien vouloir toujours lister les pièces joints a vos demandes.

12 €“ Retraite.
 Demande timbrée (précisant le garde, le n° tel, le matricule solde)
 Copie d'acte de mariage
 Copie d'acte de naissance de chaque enfant (mineur)
 Certificat de vie collectif des enfants (mineurs)
 Certificat de scolarité desdits enfants (mineurs)
 Déclaration d'élection de domicile timbré et signée par un autorité compétence
 Certificat d'individualité (éventuellement)

 Intégration, Reclassement, Avancement de grade, dernier acte d'avancement, décision d'engagement, contrat ou avenant €¦
 Attestation de cessation de service (cas de retraite par anticipation) délivre par le supérieur hiérarchique.

 

 

 



 
 
 
 
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